Search results for "collectivités territoriales"
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Territoire et énergie : politiques locales, échelles d'intervention et instruments de mobilisation, de connaissance et d'action
2011
The thesis is about French local authorities' energy policies, and more particularly about regional policies. In a context of reassessment of fossil fuel-based energy systems, local authorities have a key role to play. Indeed, energy systems are complex and require to act locally, in order to keep fair access for consumers and to adapt supply to needs and uses. In the same way, environmental constraints and sustainable exploitation of local resources involve to have a good knowledge of territory and of local energy potential. But, local authorities do not know much about boundaries and about components of territorial energy systems. The main purpose of the thesis is to determine structure a…
Collectivités territoriales et énergie : analyse des compétences locales
2008
International audience; Nous assistons en France, comme dans la plupart des pays européens, à une relocalisation de la gestion de l'énergie se traduisant par une décentralisation des compétences vers les collectivités territoriales et un effacement relatif de l'État dans ce domaine. Une étude rétrospective des politiques énergétiques menées en France au cours du XXe siècle nous permettra de mettre en lumière les facteurs d'évolution à l'origine de cette situation. Nous nous intéresserons ensuite plus particulièrement aux compétences attribuées aux Régions, aux communes et à leurs groupements et aux mesures qui leur sont proposées afin qu'elles puissent mettre en oeuvre des politiques locale…
La libre administration des collectivités territoriales à l'épreuve du financement des cultes
2017
International audience
Le nouveau statut contentieux du SDCI
2016
Commentaire; National audience
Le juge administratif et le fonctionnement des assemblées locales
2016
Titre original dans le colloque : "Juge administratif et fonctionnement des assemblées locales"ISBN : 978-2-343-12879-5; International audience
Les collectivités territoriales et la culture : des beaux-arts à l’économie créative
2017
International audience
Une ambition partagée ? La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivités territoriales (1959-2009).
2009
La coopération entre le ministère de la Culture et les collectivités territoriales : une ambition partagée ?
2009
Les collectivités territoriales et la culture : des beaux-arts à l'économie créative
2010
National audience; La montée en puissance des politiques culturelles des collectivités territoriales, et leur rôle désormais reconnu dans la vie culturelle nationale constituent incontestablement des mutations majeures des trente dernières années dans la longue histoire des politiques publiquesde la culture. Certes, l'implication des collectivités territoriales est ancienne, notamment pour les grandes villes, mais le second vingtième siècle enregistre des inflexions sensibles, dès les années 1960 pour certaines collectivités qui affichent la volonté de mettre en œuvre de véritables politiques culturelles.
Le droit de pétition aux assemblées délibérantes des collectivités territoriales
2005
International audience